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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Patrick ROBERT
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ENERGINNOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGINNOV
EURL Patrick ROBERT EURL

Numéro de dépôt :
3472427
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
ENERGINNOV de Patrick ROBERT

Présentation de la marque ENERGINNOV

Déposée le 27 décembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Patrick ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGINNOV »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Patrick ROBERT domicilié(e) 0 TREVENEUC,56380 GUER - 56380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 810 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Patrick ROBERT domicilié(e) 0 TREVENEUC,56380 GUER - 56380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGINNOV est expirée depuis le 27 décembre 2016.

Patrick ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : SIACC DU MANS , S.I.A.C.C. , ARPITEC , opopanax , SITTING BULL RESTAURANT , OK JEAN S , BIEN VIVRE SA RETRAITE


EURL Patrick ROBERT EURL - 0 TREVENEUC,56380 GUER - 56380 - France - SIREN 421810300


EURL Patrick ROBERT - 0 TREVENEUC,56380 GUER - 56380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 11 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474573 - Publication au BOPI 2008-04-11

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547452 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Production d'énergie.